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Marques déposées par Donatien SEILLER
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Sphène
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sphène
Donatien SEILLER

Numéro de dépôt :
3896786
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
13/02/2022
Sphène de Donatien SEILLER

Présentation de la marque Sphène

Déposée le 13 février 2012 par Donatien SEILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Sphène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est Donatien SEILLER domicilié(e) 0 LA GUIGUENAIS - 44630 - PLESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Le Safran Ligérien domicilié(e) 0 LA GUIGUENAIS - 44630 - PLESSE - France.

La marque Sphène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3896786.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sphène est expirée depuis le 13 février 2022.


Donatien SEILLER - 0 LA GUIGUENAIS - 44630 - PLESSE - France


Le Safran Ligérien - 0 LA GUIGUENAIS - 44630 - PLESSE - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.