Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOD
DONATIEN PIARD

Numéro de dépôt :
3192918
Date de dépôt :
07/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/2012
NOD de DONATIEN PIARD

Présentation de la marque NOD

Déposée le 7 novembre 2002 par DONATIEN PIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est DONATIEN PIARD domicilié(e) 32 rue Raymond LAUBIER,91410 DOURDAN - 91410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONATIEN PIARD domicilié(e) 32 rue Raymond LAUBIER,91410 DOURDAN - 91410 - France.

La marque NOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3192918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOD est expirée depuis le 7 novembre 2012.

DONATIEN PIARD a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , OXYCARBONE


DONATIEN PIARD - 32 rue Raymond LAUBIER,91410 DOURDAN - 91410 - France


DONATIEN PIARD - 32 rue Raymond LAUBIER,91410 DOURDAN - 91410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-23

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

Divertissement, activités culturelles ; service d'artiste et de spectacle. Location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation d'expositions culturelles ou éducatif. Réservation de place de spectacle. Photographies, produits de l'imprimerie, papeterie, adhésifs (matières collantes) , autocollants, caractère d'imprimerie, clichés. Supports d'enregistrement magnétique, disques acoustiques et numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.