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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Donatien BAHUAUD
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LES VERSENNES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VERSENNES
Donatien BAHUAUD SA

Numéro de dépôt :
96618971
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2016

Présentation de la marque LES VERSENNES

Déposée le 28 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) Donatien BAHUAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES VERSENNES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Donatien BAHUAUD domicilié(e) 4 rue de la loge, BP 59451,44194 LA CHAPELLE HEULIN CEDEX (dossier no 2309364) - 44194 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Donatien BAHUAUD domicilié(e) 4 rue de la loge, BP 59451,44194 LA CHAPELLE HEULIN CEDEX (dossier no 2309364) - 44194 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VERSENNES est expirée depuis le 28 mars 2016.


Donatien BAHUAUD SA - 4 rue de la loge, BP 59451,44194 LA CHAPELLE HEULIN CEDEX (dossier no 2309364) - 44194 - France - SIREN 855800983


SA Donatien BAHUAUD - 4 rue de la loge, BP 59451,44194 LA CHAPELLE HEULIN CEDEX (dossier no 2309364) - 44194 - France


Renouvellement sans limitation le 3 mars 2006 n°2309364 - Publication au BOPI 2006-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Vins, spiritueux et liqueurs