LA DIVA
Présentation de la marque LA DIVA
Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LA DIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA DIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA DIVA est expirée depuis le 26 juillet 2021.
DONATIEN BAHUAUD & COMPAGNIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2001 n°2202992 - Publication au BOPI 2001-07-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2011 n°2469734 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-05
Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15