Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ET SAISONS
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3245988
Date de dépôt :
11/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2013
TERRE ET SAISONS de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque TERRE ET SAISONS

Déposée le 11 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) 4 Rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque TERRE ET SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET SAISONS est expirée depuis le 11 septembre 2013.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS , COMTESSE DE LORANCY


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - 4 Rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux (exception eaux de vie), eaux de vie d'appellation d'origine.