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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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PASSION DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION DE LOIRE
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3273839
Date de dépôt :
09/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2014
PASSION DE LOIRE de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque PASSION DE LOIRE

Déposée le 9 février 2004 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSION DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) 4 Rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque PASSION DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION DE LOIRE est expirée depuis le 9 février 2014.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - 4 Rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-30

Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme « Loire » ; eaux de vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme « Loire ».