Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VAUFUGETS
DONATIEN BAHUAUD & CIE SA

Numéro de dépôt :
3277585
Date de dépôt :
04/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
04/03/2014
LES VAUFUGETS de DONATIEN BAHUAUD & CIE

Présentation de la marque LES VAUFUGETS

Déposée le 4 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LES VAUFUGETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & CIE domicilié(e) 4 rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) 4 Rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque LES VAUFUGETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VAUFUGETS est expirée depuis le 4 mars 2014.

DONATIEN BAHUAUD & CIE a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & CIE SA - 4 rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - 4 Rue La loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Vins, spiritueux et liqueurs.