Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BUTTAYS
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3143839
Date de dépôt :
21/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2012
LES BUTTAYS de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque LES BUTTAYS

Déposée le 21 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BUTTAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-10 du 8 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque LES BUTTAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BUTTAYS est expirée depuis le 21 janvier 2012.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS , COMTESSE DE LORANCY


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-27

Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10

Vins, spiritueux & liqueurs