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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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LE MASTER DE DONATIEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE MASTER DE DONATIEN
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
1287226
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/09/2014

Présentation de la marque LE MASTER DE DONATIEN

Déposée le 28 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « LE MASTER DE DONATIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la Loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2267993) - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD S.A. domicilié(e) 4 rue de la loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2267993) - 44330 - France.

La marque LE MASTER DE DONATIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE MASTER DE DONATIEN est expirée depuis le 28 septembre 2014.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la Loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2267993) - 44330 - France - SIREN 855800983


BAHUAUD S.A. - 4 rue de la loge,44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2267993) - 44330 - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2004 n°2267993 - Publication au BOPI 2004-06-29

Renouvellement sans limitation n°2035716 - Publication au BOPI 1994-33

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription - Rectification d'erreur matérielle n°13270 - Publication au BOPI

Inscription le 15 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°568019 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-15

Vins, spiritueux et liqueurs.