DOMAINE DE LA MASSE

DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MASSE

Déposée le 24 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA MASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge , BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD domicilié(e) BP N° 1,44330 LA CHAPELLE HEULIN - 44330 - France.

La marque DOMAINE DE LA MASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MASSE est expirée depuis le 24 mars 2013.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS