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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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CUVEE DE L'ORCHIDEE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CUVEE DE L'ORCHIDEE
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
1567653
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
NANTES

Présentation de la marque CUVEE DE L'ORCHIDEE

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE DE L'ORCHIDEE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la Loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2159957) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD S.A. domicilié(e) (dossier no 2159957) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque CUVEE DE L'ORCHIDEE est expirée depuis le 15 décembre 1999.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la Loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2159957) - France - SIREN 855800983


BAHUAUD S.A. - (dossier no 2159957) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159957 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 18 février 2003 - renonciation totale n°365708 - Publication au BOPI 2003-02-18

Vins, spiritueux et liqueurs