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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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BERCEROY
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BERCEROY
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
99830740
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BERCEROY

Déposée le 15 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERCEROY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - France


Inscription le 8 août 2001 - Rejet total n°328129 - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2001-08-08

Vins, spiritueux et liqueurs.