Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARONNE DE SAILORGE
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
1708881
Date de dépôt :
22/11/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/11/2011

Présentation de la marque BARONNE DE SAILORGE

Déposée le 22 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BARONNE DE SAILORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la Loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2209245) - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAHUAUD S.A domicilié(e) (dossier no 2209245) - France.

La marque BARONNE DE SAILORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARONNE DE SAILORGE est expirée depuis le 22 novembre 2011.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la Loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN (dossier no 2209245) - France - SIREN 855800983


BAHUAUD S.A - (dossier no 2209245) - France


Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2001 n°2209245 - Publication au BOPI 2001-11-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Vins, spiritueux et liqueurs