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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie
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3 ORCHIDEES CUVEE PRESTIGE
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

3 ORCHIDEES CUVEE PRESTIGE
DONATIEN BAHUAUD & Cie SA

Numéro de dépôt :
3088917
Date de dépôt :
07/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
3 ORCHIDEES CUVEE PRESTIGE de DONATIEN BAHUAUD & Cie

Présentation de la marque 3 ORCHIDEES CUVEE PRESTIGE

Déposée le 7 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 3 ORCHIDEES CUVEE PRESTIGE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie domicilié(e) 4 rue de la loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 855 800 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA DONATIEN BAHUAUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 23 ans, la marque 3 ORCHIDEES CUVEE PRESTIGE est expirée depuis le 7 mars 2011.

DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERIE DES GASTRONOMES DE LA MER , BOURASQUIN , TERRE ET SAISONS , MASAÏ , DB DONATIEN TRADITION , DOMAINE DU MOULIN DE L'HORIZON , LES BUTTAYS , LES BLANCHETIERES , LE CHOUAN , LES CHATELIERS


DONATIEN BAHUAUD & Cie SA - 4 rue de la loge, BP No 1, 44330 LA CHAPELLE HEULIN - France - SIREN 855800983


SA DONATIEN BAHUAUD - France


Inscription le 18 février 2003 - renonciation totale n°365709 - Publication au BOPI 2003-02-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 avr. 2001 au BOPI 2001-16

Vin d'appellation d'origine muscadet sevré et maine.