1929 - FONDATION DONATIEN BAHUAUD
Présentation de la marque 1929 - FONDATION DONATIEN BAHUAUD
Déposée le 26 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) DONATIEN BAHUAUD & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « 1929 - FONDATION DONATIEN BAHUAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 1929 - FONDATION DONATIEN BAHUAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 1929 - FONDATION DONATIEN BAHUAUD est expirée depuis le 26 juillet 2011.
DONATIEN BAHUAUD & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2001 n°2202990 - Publication au BOPI 2001-06-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02