Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DS STELLA DONATI CREATEUR
Mme DONATI Stella

Numéro de dépôt :
3973535
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
09/01/2023
DS STELLA DONATI CREATEUR de DONATI Stella

Présentation de la marque DS STELLA DONATI CREATEUR

Déposée le 9 janvier 2013 par madame DONATI Stella auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DS STELLA DONATI CREATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est madame DONATI Stella domicilié(e) 29 avenue de paris - 95290 - L ISLE ADAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DONATI Stella domicilié(e) 29 avenue de paris - 95290 - L ISLE ADAM - France.

La marque DS STELLA DONATI CREATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DS STELLA DONATI CREATEUR est expirée depuis le 9 janvier 2023.


Mme DONATI Stella - 29 avenue de paris - 95290 - L ISLE ADAM - France


Mme DONATI Stella - 29 avenue de paris - 95290 - L ISLE ADAM - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; Vetements ; chapellerie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Vente en ligne au détail des produits suivants : bijouterie, bijoux pour mariée dont article décoratif pour la chevelure, chapellerie, horlogerie, coffret à bijoux, porte clés, médaille, sac à main, porte monnaie, lunettes, vêtements, ceintures, gants, foulards, bonneterie.