Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BANANA MOON
DONATI Bernard

Numéro de dépôt :
1322404
Date de dépôt :
04/09/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/1995

Présentation de la marque BANANA MOON

Déposée le 4 septembre 1985 par DONATI Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BANANA MOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DONATI Bernard domicilié(e) 37, bd. Pierre Sola, 06300 NICE. - France.

La marque BANANA MOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANANA MOON est expirée depuis le 4 septembre 1995.

DONATI Bernard a également déposé les autres marques suivantes : HOSHINO SAKAMOTO


DONATI Bernard - 37, bd. Pierre Sola, 06300 NICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Habillement hommes, femmes, enfants Prêts à Porter, Confection, Chaussures Maillots de bains;