Marque enregistrée - Marque en vigueur

DONATELLE GODART PARIS
Donatelle Godart – Paris (Société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
4319743
Date de dépôt :
05/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/12/2026
DONATELLE GODART PARIS de Donatelle Godart – Paris

Présentation de la marque DONATELLE GODART PARIS

Déposée le 5 décembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Donatelle Godart – Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DONATELLE GODART PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Donatelle Godart – Paris domicilié(e) 209, Boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 060 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL, Mme GODART DONATELLE domicilié(e) 209, Boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DONATELLE GODART PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4319743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONATELLE GODART PARIS arrivera à expiration en date du 5 décembre 2026.


Donatelle Godart – Paris (Société à responsabilité limitée) - 209, Boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS - France - SIREN 750060170


EURL, Mme GODART DONATELLE - 209, Boulevard Saint Germain - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Errata de l'enregistrement - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Robes de mariée ; ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.