Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONATEC
DONATEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1633716
Date de dépôt :
16/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2000

Présentation de la marque DONATEC

Déposée le 16 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) DONATEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DONATEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DONATEC domicilié(e) 126 rue Marcel Hartmann, 94800 IVRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque DONATEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONATEC est expirée depuis le 16 octobre 2000.

DONATEC a également déposé les autres marques suivantes : HAUPPAUGE , DONATEC GTI PC


DONATEC (société anonyme) - 126 rue Marcel Hartmann, 94800 IVRY SUR SEINE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Unités centrales d'ordinateurs, périphériques, équipement pour le traitement de l'information;supports d'enregistrement magnétiques, programmes informatiques;produits électroniques et informatiques; consommables pour ordinateurs, à savoir socles orientables pour moniteurs, disquettes, filtres antireflets pour moniteurs