DOMAINE DE MARZE
Présentation de la marque DOMAINE DE MARZE
Déposée le 5 juin 1992 par madame DONAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE MARZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE MARZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE MARZE est expirée depuis le 5 juin 2002.
DONAT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47
Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30