Déposée le 8 novembre 2000 par DONAT Patrick et SELTZ Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROVENCE BUREAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Les déposants sont DONAT Patrick domicilié(e) 281 avenue Stalingrad - 84300 - CAVAILLON - France et SELTZ Patrick domicilié(e) 385 chemin de Teste - 84300 - CAVAILLON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL OUALID PAGNETTI, Cabinet d'Avocats domicilié(e) Le Clos de la Cristale B.P. 70103 - 84144 - MONTFAVET AVIGNON CEDEX - France.
La marque PROVENCE BUREAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063136.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROVENCE BUREAU est expirée depuis le 8 novembre 2020.
DONAT Patrick - 281 avenue Stalingrad - 84300 - CAVAILLON - France
SELTZ Patrick - 385 chemin de Teste - 84300 - CAVAILLON - France
SELARL OUALID PAGNETTI, Cabinet d'Avocats - Le Clos de la Cristale B.P. 70103 - 84144 - MONTFAVET AVIGNON CEDEX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-09
Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2009-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-15
Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457606 - Publication au BOPI 2007-07-25
Inscription le 27 janvier 2009 - Concession de licence n°489906 - Publication au BOPI 2009-01-27
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447350 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26
Papeterie, machines à écrire, articles de bureau Mobilier de bureau.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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