Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONALU
DONASCIMENTO Mario

Numéro de dépôt :
94529091
Date de dépôt :
11/07/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2004

Présentation de la marque DONALU

Déposée le 11 juillet 1994 par DONASCIMENTO Mario auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DONALU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Le déposant est DONASCIMENTO Mario, domicilié(e) ZI Les Haies, 69480 MORANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Bruno CHANEL AVOCAT - France.

La marque DONALU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529091.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONALU est expirée depuis le 11 juillet 2004.

DONASCIMENTO Mario a également déposé les autres marques suivantes : BANDEAUX COLOR


DONASCIMENTO Mario - ZI Les Haies, 69480 MORANCE - France


Me Bruno CHANEL AVOCAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

Gouttières métalliques et tous produits métalliques à évacuation des eaux pluviales gouttières en toutes matières autres que métalliques et tous produits d'évacuation des eaux pluviales autres que métalliques couleurs, vernis et laques pour teinte dans la masse ou en revêtement protégeant de la rouille

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.