Déposée le 26 août 1986 par DONAS Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « ESPACE PHYTO-SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DONAS Philippe, domicilié(e) 15, rue du Strategique, CHEVREMONT, 90150 FONTAINE. - France.
La marque ESPACE PHYTO-SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420000.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DONAS Philippe - 15, rue du Strategique, CHEVREMONT, 90150 FONTAINE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01
Produits pharmaceutiques, phytoterapiques, veterinaires et hygieniques;substances dietetiques a usage medical;emplatres, materiels pour pansements;matieres pour l'art dentaire;fongicides, herbicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.Publicite et affaires;conseils, informations, renseignements, aide au entreprises dans la conduite de leurs affaires;productions de documents.Education et divertissements; edition de livres, revues, abonnements, production de films, distribution de journaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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