Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWING ARC
DONALDSON COMPANY, INC.

Numéro de dépôt :
1046839
Date de dépôt :
07/04/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SWING ARC

Déposée le 7 avril 1978 par DONALDSON COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SWING ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DONALDSON COMPANY, INC., domicilié(e) société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 1400 West 94th Street, Minneapolis, Minnesota 55431 (E.U.A.) - États-Unis.

La marque SWING ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1046839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SWING ARC est expirée depuis le 7 avril 1988.

DONALDSON COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : CYCLOFLOW , SPECIALAIRE , SWING-ARC , DOWNFLO , Cyclokone , TETRATEX , SERVI SIGNAL , DONALDSON , CYCLOPAC , CYCLOKONE


DONALDSON COMPANY, INC. - société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, 1400 West 94th Street, Minneapolis, Minnesota 55431 (E.U.A.) - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-046

Appareils et instruments scientifiques, électriques (y compris la T.S.F.), optiques, de pesage, de mesurage et de contrôle;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;tous systèmes pour la captation et l'évacuation des fumées notamment pour usines ou ateliers, cabines de travail en atmosphère purifiée.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.