Déposée le 4 février 1976 par Donaldson Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SEALCLAMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Donaldson Company, Inc. domicilié(e) (société de l'Etat du Delaware), 1400 West 94th Street, Minneapolis, Minnesota (E.U.A.). - États-Unis.
La marque SEALCLAMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 949405.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Donaldson Company, Inc. - (société de l'Etat du Delaware), 1400 West 94th Street, Minneapolis, Minnesota (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-505
Eléments de jonction et d'étanchéité de conduites de systémes d'échappements et autres;colliers d'attache pour tuyaux d'acier.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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