Déposée le 29 octobre 1979 par DONALDSON COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « DC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Société dite: DONALDSON COMPANY, INC. domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A), ayant son siège social: 1400 West 94th Street, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.
La marque DC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111584.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société dite: DONALDSON COMPANY, INC. - Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware (E.U.A), ayant son siège social: 1400 West 94th Street, MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique, - États-Unis
le Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020
Machines, machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, convoyeurs, bandes transporteuses, engins et grands instruments pour la construction et l'agriculture, pots d'échappement et silencieux pour moteurs, épurateurs d'air, filtres à air et pare-étincelles pour tous usages et notamment les moteurs, les véhicules et la construction, séparateurs et notamment séparateurs air-huile, filtres à poussière à auto-épuration automatique, filtres pour liquides à usage industriel et pour l'épuration des eaux;installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de dépoussiérage, de ventilation, de climatisation, de filtration, d'épuration et distribution de l'eau, installations sanitaires, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton, machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs;appareils et instruments pour débit d'air et notament manomètres, indicateurs d'encrassement et appareils automatiques de nettoyage pour épurateurs d'air, machines de bureau électroniques, instruments gyroscopiques, organes et accessoires de ces produits.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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