Déposée le 13 octobre 1989 par DONALDSON COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DONALDSON COMPANY, INC, domicilié(e) société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, 1400 West 94th Street MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2154374) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2154374) - France.
La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DONALDSON COMPANY, INC - société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware, 1400 West 94th Street MINNEAPOLIS, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2154374) - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2154374) - France
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1999 n°2154374 - Publication au BOPI 1999-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13
Machines, machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, convoyeurs, bandes transporteuses, engins et grands instruments pour la construction et l'agriculture, pots d'échappement et silencieux pour moteurs, épurateurs d'air, filtres à air et pare-étincelles pour tous usages et notamment les moteurs, les véhicules et la construction, séparateurs et notamment séparateurs air-huile, filtres à poussière à auto-épuration automatique, filtres pour liquides à usage industriel et pour l'épuration des eaux;installations et appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de dépoussiérage, de ventilation, de climatisation, de filtration, d'épuration et distribution de l'eau, installations sanitaires, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetag) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton,machines parlantes, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils extincteurs; appareils et manomètres, indicateurs d'encrassement et appareils automatiques de nettoyage pour épurateurs d'air, machines de bureau électroniques, instruments gyroscopiques, organes et accessoires de ces produits
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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