Marque enregistrée - Marque en non vigueur

omEPA 3
Monsieur Donald HAM

Numéro de dépôt :
1357544
Date de dépôt :
03/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1996

Présentation de la marque omEPA 3

Déposée le 3 juin 1986 par monsieur Donald HAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « omEPA 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Donald HAM domicilié(e) Parc Saint-Roman 1906, MC 98000 MONACO. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LAFERRERIE, Conseil juridique, Cabinet CARLER - France.

La marque omEPA 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1357544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque omEPA 3 est expirée depuis le 3 juin 1996.

Donald HAM a également déposé les autres marques suivantes : VIV'EFFORT , QUICK FORME , QUICK EFFORT


Monsieur Donald HAM - Parc Saint-Roman 1906, MC 98000 MONACO. - France


Philippe LAFERRERIE, Conseil juridique, Cabinet CARLER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-46

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la déstruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, laits et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.