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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DONAFLEX
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HKBA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HKBA
DONAFLEX, SAS

Numéro de dépôt :
4271836
Date de dépôt :
12/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2026
HKBA de DONAFLEX

Présentation de la marque HKBA

Déposée par voie électronique le 12 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DONAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HKBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DONAFLEX domicilié(e) ZAC de la prévôté, 5 Route de BU - 78550 - HOUDAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 709 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONAFLEX, SARL, Mme. Cécile Marteau domicilié(e) ZAC de la prévôté, 5 Route de BU - 78550 - HOUDAN - France.

La marque HKBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HKBA arrivera à expiration en date du 12 mai 2026.

DONAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : GEP France , GEP , DONAFLEX France


DONAFLEX, SAS - ZAC de la prévôté, 5 Route de BU - 78550 - HOUDAN - France - SIREN 817709058


DONAFLEX, SARL, Mme. Cécile Marteau - ZAC de la prévôté, 5 Route de BU - 78550 - HOUDAN - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.