Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEP France
DONAFLEX, SARL

Numéro de dépôt :
3993640
Date de dépôt :
28/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/03/2023
GEP France de DONAFLEX

Présentation de la marque GEP France

Déposée le 28 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GEP France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONAFLEX domicilié(e) 31 Route de Paris - 78550 - BAZAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 382 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DONAFLEX, Mme Marteau Cécile domicilié(e) 31 Route de Paris - 78550 - BAZAINVILLE - France.

La marque GEP France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEP France est expirée depuis le 28 mars 2023.

DONAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : GEP , HKBA , DONAFLEX France


DONAFLEX, SARL - 31 Route de Paris - 78550 - BAZAINVILLE - France - SIREN 500382171


DONAFLEX, Mme Marteau Cécile - 31 Route de Paris - 78550 - BAZAINVILLE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ; tous ces produits sont d'origine français ou fabriqués en France.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.