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Marques déposées par DONABELLATODO
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DOMAINE DE LA MORANDIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MORANDIERE
S.C.E.A. DONABELLA

Numéro de dépôt :
1739741
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
06/06/2001

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MORANDIERE

Déposée le 6 juin 1991 par DONABELLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DE LA MORANDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DONABELLATODO domicilié(e) Domaine du Roncée, 37220 PANZOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORNE - France.

La marque DOMAINE DE LA MORANDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MORANDIERE est expirée depuis le 6 juin 2001.

DONABELLA a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES MARRONNIERS , CLOS DES FOLIES


S.C.E.A. DONABELLA - Domaine du Roncée, 37220 PANZOULT - France


DORNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Vins de pays ou d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)