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Marques déposées par DONABELLATODO
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CLOS DES FOLIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES FOLIES
S.C.E.A. DONABELLA

Numéro de dépôt :
1739822
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
06/06/2001

Présentation de la marque CLOS DES FOLIES

Déposée le 6 juin 1991 par DONABELLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « CLOS DES FOLIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DONABELLATODO domicilié(e) Domaine du Roncée, 37220 PANZOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORNE - France.

La marque CLOS DES FOLIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES FOLIES est expirée depuis le 6 juin 2001.

DONABELLA a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES MARRONNIERS , DOMAINE DE LA MORANDIERE


S.C.E.A. DONABELLA - Domaine du Roncée, 37220 PANZOULT - France


DORNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09

Vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux de vie d'appelation d'origine; boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie)