Déposée le 1 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONA CHIMIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAR "NETT" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-11 du 18 mars 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONA CHIMIE domicilié(e) 40, rue Fondary, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 656 164 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DONA CHIMIE - France.
La marque CAR "NETT" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94504630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR "NETT" est expirée depuis le 1 février 2004.
Sarl DONA CHIMIE - 40, rue Fondary, 75015 PARIS - France - SIREN 381656164
SARL DONA CHIMIE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-34
Errata - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 18 mars 1994 au BOPI 1994-11
Shampoing antistatique spécial Pour l'automobile, l'industrie Et les Loisirs
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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