Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
DON JULIAC, SASU

Numéro de dépôt :
4125587
Date de dépôt :
14/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/10/2024
Marque figurative de DON JULIAC

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 octobre 2014 par DON JULIACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est DON JULIACTODO domicilié(e) 17 Rue Victor - 54000 - NANCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 749 977 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DON JULIAC, M. juliac Kévin domicilié(e) 17 Rue Victor - 54000 - NANCY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125587.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 octobre 2024.

DON JULIAC a également déposé les autres marques suivantes : DON JULIAC Il a un fruit dans l'bocal..


DON JULIAC, SASU - 17 Rue Victor - 54000 - NANCY - France - SIREN 803749977


DON JULIAC, M. juliac Kévin - 17 Rue Victor - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Services de regroupement et de mise à disposition pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de rhums ou de boissons alcooliques à base de rhum permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément notamment par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques tel qu'un site Internet marchand ; services de vente au détail de rhums ou de boissons alcooliques à base de rhum ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.