Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL
/
Cap APA Santé
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cap APA Santé
DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL

Numéro de dépôt :
4478060
Date de dépôt :
27/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2028
Cap APA Santé de DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL

Présentation de la marque Cap APA Santé

Déposée par voie électronique le 27 août 2018 par DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cap APA Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL domicilié(e) 1 Esplanade Docteur François Barale - 25000 - Besançon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL, Madame Ophélie Ritter domicilié(e) 1 Esplanade Docteur François Barale - 25000 - Besançon - France.

La marque Cap APA Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap APA Santé arrivera à expiration en date du 27 août 2028.


DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL - 1 Esplanade Docteur François Barale - 25000 - Besançon - France


DON DU SOUFFLE-ASSOC F.C. ASSIST DOMICIL, Madame Ophélie Ritter - 1 Esplanade Docteur François Barale - 25000 - Besançon - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ;

Recherches scientifiques ; stockage électronique de données.