Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEDECOREMONVOLET
M. DOMZALSKI STEPHANE

Numéro de dépôt :
3997586
Date de dépôt :
12/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
12/04/2023
JEDECOREMONVOLET de DOMZALSKI STEPHANE

Présentation de la marque JEDECOREMONVOLET

Déposée le 12 avril 2013 par monsieur DOMZALSKI STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « JEDECOREMONVOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est monsieur DOMZALSKI STEPHANE domicilié(e) 34 RUE DE TOURCOING - 59126 - LINSELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMZALSKI STEPHANE domicilié(e) 34 RUE DE TOURCOING - 59126 - LINSELLES - France.

La marque JEDECOREMONVOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEDECOREMONVOLET est expirée depuis le 12 avril 2023.


M. DOMZALSKI STEPHANE - 34 RUE DE TOURCOING - 59126 - LINSELLES - France


M. DOMZALSKI STEPHANE - 34 RUE DE TOURCOING - 59126 - LINSELLES - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; fibres textiles ;

Linge de maison ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols.