Déposée le 2 septembre 2004 par Domy Evelyne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTHED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est Domy Evelyne domicilié(e) 15, rue theodore de Banville,06100 NICE - 06100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domy Evelyne domicilié(e) 15, rue Theodore de Banville,06100 NICE - 06100 - France.
La marque ARTHED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTHED est expirée depuis le 2 septembre 2014.
Domy Evelyne - 15, rue theodore de Banville,06100 NICE - 06100 - France
Domy Evelyne - 15, rue Theodore de Banville,06100 NICE - 06100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Education, formation, divertissement ; activités culturelles publication de livres, organisation et conduite de colloques, conferences et congrès. Publication de methodes, d'art-therapie. Organisation d'expositions à buts culturels ou educatifs. Recherches scientifiques à buts therapeutiques et medicaux. Recherche en art-therapie.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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