Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRUSVI
DOMUSVI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4234010
Date de dépôt :
15/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2025
TRUSVI de DOMUSVI

Présentation de la marque TRUSVI

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRUSVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI domicilié(e) 1 Rue de Saint-Cloud - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 158 794 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPAENT domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque TRUSVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4234010.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRUSVI arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

DOMUSVI a également déposé les autres marques suivantes : DOMUSVI , GoodEhpad , TIERS TEMPS , CONCIERGERIE CANTONALE , Les Symphoniales Club restaurant , THEMIS , RESIDENCE Les Intemporelles , DOMUSVI , L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI , ELEUSIS


DOMUSVI, Société par actions simplifiée - 1 Rue de Saint-Cloud - 92150 - SURESNES - France - SIREN 519158794


CABINET GUIU - JURISPAENT - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Education ; enseignement, instruction ; formation pratique [démonstration] ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; recyclage professionnel ; coaching [formation] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes autres que textes publicitaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; planification de réceptions [divertissement] ; informations en matière de récréation ; services de préparateurs physiques [fitness] ; mise à disposition en ligne de musique non téléchargeable ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; interprétation du langage gestuel ; traduction ;

Etude de projets techniques ; services d'architecture ; décoration intérieure ; élaboration [conception] de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; installation de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; logiciel-service [SaaS] ;

Services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de traiteurs ; services de cantines ; services de restauration [alimentation] ; services de restaurants en libre-service ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; services hôteliers ; location de logements temporaires ; location de constructions transportables ; services de crèches d'enfants ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location d'appareils de cuisson ;

Services de maisons de convalescence ; sanatoriums ; services de maisons médicalisées ; services de santé ; assistance médicale ; physiothérapie ; services de garde-malades ; chiropractie [chiropraxie] ; consultation en matière de pharmacie ; services d'un psychologue ; services d'aromathérapie ; services de télémédecine ; services thérapeutiques ; location d'équipements médicaux ; services de dispensaires ; services de médecine alternative ; services d'orthophonie ; conseils en matière de santé ; services d'orthodontie ; conseils médicaux auprès d'individus présentant un handicap ; conseils en matière de nutrition ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; massage ; services de manucure ; services de stations thermales ; services de jardiniers-paysagistes ; confection de couronnes [art floral] ; jardinage ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ;

Accompagnement en société [personnes de compagnie] ; consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services d'occupation de logements en l'absence des habitants ; services d'aide à domicile [accompagnement de personnes] ; services de pompes funèbres ; services de réseautage social en ligne ; services d'agences d'adoption ; gardiennage à domicile d'animaux de compagnie ; services extrajudiciaires de résolution de différends.