RESIDENCE Les Intemporelles
Présentation de la marque RESIDENCE Les Intemporelles
Déposée le 24 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESIDENCE Les Intemporelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESIDENCE Les Intemporelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESIDENCE Les Intemporelles arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.
DOMUSVI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Inscription le 22 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656606 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-22
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2017 n°2659007 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-13