Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Symphoniales Club restaurant
DOMUSVI Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3449173
Date de dépôt :
07/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2016
Les Symphoniales Club restaurant de DOMUSVI

Présentation de la marque Les Symphoniales Club restaurant

Déposée le 7 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Symphoniales Club restaurant »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI domicilié(e) 26 rue Rémy Dumoncel,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 358 666 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Symphoniales Club restaurant est expirée depuis le 7 septembre 2016.

DOMUSVI a également déposé les autres marques suivantes : DOMUSVI , GoodEhpad , TIERS TEMPS , CONCIERGERIE CANTONALE , TRUSVI , THEMIS , RESIDENCE Les Intemporelles , DOMUSVI , L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI , ELEUSIS


DOMUSVI Société par Actions Simplifiée - 26 rue Rémy Dumoncel,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 395358666


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46 rue DECAMPS,75116 PARIS - 75116 - France


Inscription le 15 janvier 2008 - Gage constitué n°467073 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers ; agences de crédit ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences de recouvrement de créances ; agences immobilières ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; consultation et informations en matières d'assurances et notamment dans le domaine de l'immobilier ; crédit-bail ; établissements de baux ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; recouvrement de loyers ; prêt sur nantissement.

Construction ; informations en matière de construction ; supervision (direction) et direction en matière de travaux de construction ; démolition de constructions ; services de promotion (construction) de projets immobiliers ; maçonnerie, travaux de peinture ; construction d'appartements modulables dans l'espace et le temps ; constructions de résidences et d'habitations principales en meublé avec services ; réparation dans le secteur de l'immobilier ; services d'installation d'équipements électriques et de plomberie pour la construction immobilière ; services de maintenance, d'entretien et d'exploitation de bâtiments ; supervision (direction) en matière de travaux de construction ; informations en matière de construction ; démolition de constructions ; montages d'échafaudages ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; lessivage ; services d'étanchéité (construction) ; blanchisserie ; nettoyage de fenêtres ; services d'isolation (construction) ; installation, entretien et réparation de machines ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie et d'installations électriques pour la construction immobilière ; traitement contre la rouille ; travaux de couverture de toits.

Services d'hébergement temporaires ou permanents pour personnes retraitées ou non et personnes dépendantes ou non notamment dans des habitations principales en meublé avec services ; maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services hôteliers ; restaurants et restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services de traiteur.

Services de soins médicaux et paramédicaux ; soins de beauté et d'hygiène pour êtres humains ; salons de coiffure ; services d'aides et d'assistances à domicile ou non pour personnes âgées ou non, personnes retraitées ou non et personnes dépendantes ou non, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale ; hébergement temporaire en résidences et/ou habitations principales en meublé avec services ; hospices, maisons de repos, maisons médicalisées et services pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non, et/ou maisons de repos, aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale ; services de coordination des aides, soutiens et services pouvant être apportés à domicile ou non aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale ; services de psychologue ; maison de convelescence et services hospitaliers ; massages.