Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMUSVI
DOMUSVI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3403552
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2026
DOMUSVI de DOMUSVI

Présentation de la marque DOMUSVI

Déposée le 16 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUSVI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-08 du 24 février 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI domicilié(e) 1 Rue de Saint-Cloud - 92150 - SURESNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 158 794 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque DOMUSVI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3403552.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMUSVI arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.

DOMUSVI a également déposé les autres marques suivantes : DOMUSVI , GoodEhpad , TIERS TEMPS , CONCIERGERIE CANTONALE , Les Symphoniales Club restaurant , TRUSVI , THEMIS , RESIDENCE Les Intemporelles , L'INSTITUT DE RECHERCHE ET D'ENSEIGNEMENT DOMUSVI , ELEUSIS


DOMUSVI, Société par Actions Simplifiée - 1 Rue de Saint-Cloud - 92150 - SURESNES - France - SIREN 519158794


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-33

Inscription le 3 août 2006 - Rejet partiel n°438291 - Publication au BOPI 2006-08-03

Inscription le 15 janvier 2008 - Gage constitué n°467073 - Publication au BOPI 2008-01-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Inscription le 12 avril 2011 - Concession de licence n°546889 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-04-12

Inscription le 7 mars 2012 - Gage radié n°571169 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-07

Inscription le 10 décembre 2014 - Concession de licence n°638043 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Inscription le 10 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638041 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Inscription le 10 décembre 2014 - Concession de licence n°638042 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10

Inscription le 28 janvier 2015 - Changement de dénomination n°641685 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605634 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; estimation en affaires commerciales ; mise à jour de documentation publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de recherches et d'études de marchés ; services d'analyse de marchés ; services d'analyses de coûts et de prix de revient ; informations d'affaires ; aides et consultations pour la direction des affaires et consultations professionnelles d'affaires ; services de recherches et surveillances pour affaires ; investigations et expertises pour affaires ; services de surveillances ; gestion de fichiers informatiques ; information statistiques ; services d'informations commerciales ; sondage d'opinion ; agences de publicité et de relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; affermage de biens immobiliers ; agences de crédit ; agences de logement (propriétés immobilières) ; agences de recouvrement de créances ; agences immobilières ; location d'appartements ; location de bureaux (immobilier) ; consultation et informations en matières d'assurances et notamment dans le domaine de l'immobilier ; crédit-bail ; établissements de baux ; courtage en biens immobiliers ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers ; constitution et investissement de capitaux ; recouvrement de loyers ; prêt sur nantissement.Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport et réservations pour le transport et notamment pour le transport des personnes âgées ; transport en ambulance accompagnement de voyageurs et notamment de voyageurs âgés ; services de chauffeurs ; location de fauteuils roulants ; transport de passagers et notamment de passagers âgés ; opérations de secours (transports). Accompagnement de voyageurs ; agence de tourisme ; service de location de véhicules ; services de chauffeurs ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; réservation de places de voyages ; transport de passagers ; réservation pour le transport.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; production et location de films sur bande vidéo ; services de club ; clubs de santé (mise en forme physique) et notamment à destination de personnes âgées ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; formation pratique ; services d'éditions et de publications de livres et de textes autres que textes publicitaires ; services d'éditions et de distribution de supports d'informations ; location d'enregistrements sonores, de films cinématographiques et de bandes vidéo ; production et montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de concours ; prêt de livres ; production et montage de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation (services d'imprésario), production et représentation de spectacles ; services de studio d'enregistrement ; studios de cinéma ; divertissement radiophoniques et télévisés ; planification de réception (divertissement).Services d'hébergement temporaires ou permanents pour personnes retraitées et personnes dépendantes ; maisons de retraites pour personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes ; services hôteliers ; restaurants et restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; services de traiteur.Services de soins médicaux et paramédicaux ; soins de beauté et d'hygiène pour êtres humains ; salons de coiffure ; services d'aides et d'assistances à domicile ou non pour personnes âgées, personnes retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de gardes-malades, d'assistance médicale ; hospices, maisons de repos, maisons médicalisées et services pouvant être apportés en résidences médicalisées ou non, et/ou maisons de repos, aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes et notamment services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale ; services de coordination des aides, soutiens et services pouvant être apportés à domicile ou non aux personnes âgées et/ou retraitées et personnes dépendantes, à savoir services de santé, de garde-malades, d'assistance médicale ; services de psychologue ; maison de convalescence et services hospitaliers ; massages.Services d'accompagnement en société (personnes de compagnie).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.