Les Jardins Médicis
Présentation de la marque Les Jardins Médicis
Déposée le 8 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Jardins Médicis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les Jardins Médicis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130285.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Jardins Médicis est expirée depuis le 8 novembre 2021.
DOMUSVI DOLCEA PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Inscription le 30 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°550014 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2011 n°2482781 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-25
Inscription le 12 janvier 2012 - Gage constitué n°567024 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-12
Inscription le 9 octobre 2014 - Mainlevée de saisie n°632899 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-09
Inscription le 28 janvier 2015 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°641683 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28