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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUS
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MEDIALITIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDIALITIS
DOMUS, SAS

Numéro de dépôt :
4233229
Date de dépôt :
11/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2025
MEDIALITIS de DOMUS

Présentation de la marque MEDIALITIS

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDIALITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUS domicilié(e) 90 avenue de flandre - 75019 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMUS, M. Hubert Allemand domicilié(e) 90 avenue de flandre - 75019 - Paris - France.

La marque MEDIALITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDIALITIS arrivera à expiration en date du 11 décembre 2025.

DOMUS a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL ACANTHE , Dadou , DOMUS , CORNER LE COIN DES AFFAIRES , DOMUS Bien plus qu'une maison... , DOMUS Bien plus qu'une maison... , DOMUS


DOMUS, SAS - 90 avenue de flandre - 75019 - Paris - France


DOMUS, M. Hubert Allemand - 90 avenue de flandre - 75019 - Paris - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

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