Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUS
/
HOTEL ACANTHE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL ACANTHE
DOMUS, SAS

Numéro de dépôt :
4389472
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027
HOTEL ACANTHE de DOMUS

Présentation de la marque HOTEL ACANTHE

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL ACANTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMUS domicilié(e) 9-11 ROND POINT RHIN ET DANUBE - 92100 - Boulogne Billancourt - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 237 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMUS, Mme. Sidonie DUBRULE domicilié(e) 9-11 ROND POINT RHIN ET DANUBE - 92100 - Boulogne Billancourt - France.

La marque HOTEL ACANTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL ACANTHE arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.

DOMUS a également déposé les autres marques suivantes : Dadou , DOMUS , CORNER LE COIN DES AFFAIRES , DOMUS Bien plus qu'une maison... , DOMUS Bien plus qu'une maison... , DOMUS , MEDIALITIS


DOMUS, SAS - 9-11 ROND POINT RHIN ET DANUBE - 92100 - Boulogne Billancourt - France - SIREN 378237069


DOMUS, Mme. Sidonie DUBRULE - 9-11 ROND POINT RHIN ET DANUBE - 92100 - Boulogne Billancourt - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Organisation de voyages ;

Services hôteliers.