DOMUS
Présentation de la marque DOMUS
Déposée le 1 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1361838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 1 juillet 1996.
DOMUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 25 février 1993 - Transmission de propriété n°155484 - Publication au BOPI 1993-02-25
Inscription le 26 juin 1991 - Transmission de propriété n°54227 - Publication au BOPI 1991-06-26