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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS
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DOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS
DOMUS Sarl

Numéro de dépôt :
1104147
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 25 juillet 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS domicilié(e) 34 rue Jules Brunard Lyon 69007 - France.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 25 juillet 1989.

DOMUS a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL ACANTHE , Dadou , DOMUS , CORNER LE COIN DES AFFAIRES , DOMUS Bien plus qu'une maison... , DOMUS Bien plus qu'une maison... , MEDIALITIS


DOMUS Sarl - 34 rue Jules Brunard Lyon 69007 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009

Tous instruments et appareils chirurgicaux médicaux paramédicaux dentaires et vétérinaires (y compris) les membres les yeux les dents artificielles).