Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMUS
Numéro de dépôt :
1104147
Date de dépôt :
25/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque DOMUS
Déposée le 25 juillet 1979 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1104147.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 25 juillet 1989.
DOMUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-009