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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS ORGANISER
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DOMUS ORGANISER
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMUS ORGANISER
DOMUS ORGANISER SARL

Numéro de dépôt :
3557045
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
DOMUS ORGANISER de DOMUS ORGANISER

Présentation de la marque DOMUS ORGANISER

Déposée le 15 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS ORGANISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMUS ORGANISER »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS ORGANISER domicilié(e) 104 chemin du landou,81100 CASTRES - 81100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 681 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jeannine ROSSIER domicilié(e) 65 rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS ORGANISER est expirée depuis le 15 février 2018.


DOMUS ORGANISER SARL - 104 chemin du landou,81100 CASTRES - 81100 - France - SIREN 489681395


Jeannine ROSSIER - 65 rue Alsace Lorraine,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 6 août 2012 - Transmission totale de propriété n°580463 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-08-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial.