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Marques déposées par DOMUS KG. H. SCHOECK
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DOMUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS
DOMUS KG. H. SCHOECK

Numéro de dépôt :
1009203
Date de dépôt :
18/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMUS

Déposée le 18 février 1977 par DOMUS KG. H. SCHOECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DOMUS KG. H. SCHOECK domicilié(e) (société organisée sous les lois de la République fédérale d'Allemagne) SCHWAIKHEIM près STUTTGART (Allemagne). - Allemagne.

La marque DOMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque DOMUS est expirée depuis le 18 février 1987.


DOMUS KG. H. SCHOECK - (société organisée sous les lois de la République fédérale d'Allemagne) SCHWAIKHEIM près STUTTGART (Allemagne). - Allemagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015

Inscription - Changement de dénomination n°110287 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110289 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°110288 - Publication au BOPI

Des meubles.