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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Immobilier
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DOMUS IMMOBILIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMUS IMMOBILIER
DOMUS Immobilier S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1558940
Date de dépôt :
08/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/1999
DOMUS IMMOBILIER de DOMUS Immobilier

Présentation de la marque DOMUS IMMOBILIER

Déposée le 8 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Immobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMUS IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS Immobilier domicilié(e) 21, Rue Rousselet, 75007 PARIS - France.

La marque DOMUS IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558940.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUS IMMOBILIER est expirée depuis le 8 novembre 1999.

DOMUS Immobilier a également déposé les autres marques suivantes : D DOMUS IMMOBILIER L'IMMOBILIER EN TOUTE EQUITE , N'îmmo


DOMUS Immobilier S.A.R.L. - 21, Rue Rousselet, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

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