Déposée le 26 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS ECOLOGIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Domus Ecologia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOMUS ECOLOGIA domicilié(e) lieu dit Canazzo - 20190 - SANTA MARIA SICCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 718 880 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS Consulting Trading Learning, a l'attention de Jean MIRAMOND domicilié(e) plaine de cuttoli, lieu dit puccinascu - 20167 - CUTTOLI CORTICCHIATO - France.
La marque Domus Ecologia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226945.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sarl DOMUS ECOLOGIA - lieu dit Canazzo - 20190 - SANTA MARIA SICCHE - France - SIREN 788718880
SAS Consulting Trading Learning, a l'attention de Jean MIRAMOND - plaine de cuttoli, lieu dit puccinascu - 20167 - CUTTOLI CORTICCHIATO - France
Republication pour erratum - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Errata de la publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Matériaux de construction non métallique ; construction transportables non métalliques, bois de construction, bois façonnés. Construction modulaire bois transportable.
Constructions ; information en matière de construction ; conseils en construction bois béton, supervision de travaux de construction bois et traditionnel, maçonnerie, travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits, service d'isolation (construction).
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